Conseil Municipal 05 Juin 2026 - Version Sourd et Malentendant
Le 05-06-2026
Ville de Nice
Chapitres
Introduction du Maire
1- Finance et Budget / 10.1-Attractivité économique dub territoire - Mr Olivier BREUILLY
1- Finance et Budget / 10.2- Renouvellement de la commission communale des impôts directs - Mr Olivier BREUILLY
2- Sécurité / 1.1- Mise en oeuvre d’une politique renforcée d’attractivité et de recrutement des agents de la police municipale - Mme Françoise SOULIMAN
2- Sécurité / 1.2- Dispositif de boutons d’alerte reliés au Centre de Supervision Urbain - Mme Françoise SOULIMAN
3- Santé, Logement, Cohésion sociale et territoriale / 13.1- Santé publique - Mme Juliette RAFFORT-LAREYRE
3- Santé, Logement, Cohésion sociale et territoriale / 13.2- Centre de vaccination publique de la ville de Nice - Mme Juliette RAFFORT-LAREYRE
4- Education et Jeunesse / 38.1- Politique Petite Enfance - Mme Gaëlle FRONTONI
5- Transition écologique et Aménagement / 15.1- Convention d’objectifs avec la Fédération des Alpes-Maritimes du Secours Populaire - Mme Françoise SOULIMAN
6- Culture et Patrimoine / 2.1- Lancement du projet de réalisation d’un monument en l’honneur de Max Barel - Mr Auguste VEROLA
6- Culture et Patrimoine / 2.2 et 2.3 - Bibliothèque et Lecture publique et Musée de la ville de Nice - Mr Auguste VEROLA
6- Culture et Patrimoine / 2.3- Musée de la ville de Nice - Mr Auguste VEROLA
6- Culture et Patrimoine / 2.4- Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes6Côte d’Azur - Mr Auguste VEROLA
7- Sports, Evènements et Attractivité / 14.1- (RETRAIT) Approbation du soutien financier de la Ville de Nice pour la réalisation des équipements sportifs nécessaires à la tenue des JO d’hiver de 2030 - Mr Eric CIOTTI
7- Sports, Evènements et Attractivité / 14.2- Convention de partenariat relatives aux activités sportives - Mr Benoit KANDEL
7- Sports, Evènements et Attractivité / 22.1- Mesures diverses de la Direction de l’événementiel - Mr Denis DEL RIO
8- Affaires générales / 1.3- Opération foncières et immobilières de la commune de Nice - Mme Françoise SOULIMAN
8- Affaires générales / 6.1- Stationnement payant sur voirie - Mr Laurent MERENGONE
8- Affaires générales / 18.1- Concession de service public - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.3- Délégation de service public du Casino Ruhl - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.4- Appel à projet pour la cession des biens sis 62 avenue Cyrille Besset et 11 montée Claire Virenque - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.5- Convention constitutives de groupement de commandes - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.6- Vente aux enchères des véhicules réformés et hors d’usage de la Ville de Nice - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.7- Constitution d’une commission d’évaluation et de contrôle des marchés publics - Mr Patrick-Marc LE DONNE
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 1.4- Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Mme Françoise SOULIMAN
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 1.5- Information du Conseil municipal des décisions prises - Mme Françoise SOULIMAN
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 11.1- Mesures relatives à la gestion des ressources humaines au sein de la ville de Nice - Mme Françoise MONNIER
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 11.2- Elections professionnelles 2026 - Mme Françoise MONNIER
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 11.3- Frais de déplacement, de séjour, de mission et de garde ou d’assistance au profit des élus dans le cadre de leurs missions - Mme Françoise MONNIER
1- Finance et Budget / 10.1-Attractivité économique dub territoire - Mr Olivier BREUILLY
1- Finance et Budget / 10.2- Renouvellement de la commission communale des impôts directs - Mr Olivier BREUILLY
2- Sécurité / 1.1- Mise en oeuvre d’une politique renforcée d’attractivité et de recrutement des agents de la police municipale - Mme Françoise SOULIMAN
2- Sécurité / 1.2- Dispositif de boutons d’alerte reliés au Centre de Supervision Urbain - Mme Françoise SOULIMAN
3- Santé, Logement, Cohésion sociale et territoriale / 13.1- Santé publique - Mme Juliette RAFFORT-LAREYRE
3- Santé, Logement, Cohésion sociale et territoriale / 13.2- Centre de vaccination publique de la ville de Nice - Mme Juliette RAFFORT-LAREYRE
4- Education et Jeunesse / 38.1- Politique Petite Enfance - Mme Gaëlle FRONTONI
5- Transition écologique et Aménagement / 15.1- Convention d’objectifs avec la Fédération des Alpes-Maritimes du Secours Populaire - Mme Françoise SOULIMAN
6- Culture et Patrimoine / 2.1- Lancement du projet de réalisation d’un monument en l’honneur de Max Barel - Mr Auguste VEROLA
6- Culture et Patrimoine / 2.2 et 2.3 - Bibliothèque et Lecture publique et Musée de la ville de Nice - Mr Auguste VEROLA
6- Culture et Patrimoine / 2.3- Musée de la ville de Nice - Mr Auguste VEROLA
6- Culture et Patrimoine / 2.4- Communication du rapport relatif aux actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes6Côte d’Azur - Mr Auguste VEROLA
7- Sports, Evènements et Attractivité / 14.1- (RETRAIT) Approbation du soutien financier de la Ville de Nice pour la réalisation des équipements sportifs nécessaires à la tenue des JO d’hiver de 2030 - Mr Eric CIOTTI
7- Sports, Evènements et Attractivité / 14.2- Convention de partenariat relatives aux activités sportives - Mr Benoit KANDEL
7- Sports, Evènements et Attractivité / 22.1- Mesures diverses de la Direction de l’événementiel - Mr Denis DEL RIO
8- Affaires générales / 1.3- Opération foncières et immobilières de la commune de Nice - Mme Françoise SOULIMAN
8- Affaires générales / 6.1- Stationnement payant sur voirie - Mr Laurent MERENGONE
8- Affaires générales / 18.1- Concession de service public - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.3- Délégation de service public du Casino Ruhl - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.4- Appel à projet pour la cession des biens sis 62 avenue Cyrille Besset et 11 montée Claire Virenque - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.5- Convention constitutives de groupement de commandes - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.6- Vente aux enchères des véhicules réformés et hors d’usage de la Ville de Nice - Mr Patrick-Marc LE DONNE
8- Affaires générales / 18.7- Constitution d’une commission d’évaluation et de contrôle des marchés publics - Mr Patrick-Marc LE DONNE
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 1.4- Désignation des représentants dans les organismes extérieurs - Mme Françoise SOULIMAN
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 1.5- Information du Conseil municipal des décisions prises - Mme Françoise SOULIMAN
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 11.1- Mesures relatives à la gestion des ressources humaines au sein de la ville de Nice - Mme Françoise MONNIER
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 11.2- Elections professionnelles 2026 - Mme Françoise MONNIER
9- Ressources humaines et Vie de l’institution / 11.3- Frais de déplacement, de séjour, de mission et de garde ou d’assistance au profit des élus dans le cadre de leurs missions - Mme Françoise MONNIER
Ville de Nice