CONSEIL METRO 8 JUIN
Le 08-06-2026
Ville de Nice
Chapitres
1.1 Contrat de sous-concession du lot d’activité balnéaires n°5 à Cagnes-sur-Mer - Avenant n°1 - Mr Bryan MASSON
1.2 Adoption du règlement intérieur des instances métropolitaines - Mr Bryan MASSON
1.3 Désignation des représentants de la Métropole au sein des organismes extérieurs - Mr Bryan MASSON
1.4 Compte-rendu des attributions exercées par l’organe délibérant des décisions du Président, des avenants et marchés n’ayant pas fait l’objet - Mr Bryan MASSON
2.1 Délégation de la Gestion et approbation
4.1 Sous-traité d’exploitation du lot d’activités nautiques n°17 de Nice - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026 - Mr Joseph SEGURA
4.2 Sous-traité d’exploitation du lot d’activités nautiques n°18 de Nice - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026.
4.3 Sous-traité d’exploitation du lot d’activités nautiques n°3 de St Laurent du Var - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026 - Mr Joseph SEGURA
4.5 Port de Saint-Laurent-du-Var - Approbation des termes de l’avenant n°1 au contrat de concession de réaménagement et d’exploitation du port de Saint-Laurent-du-Var - Mr Joseph SEGURA
4.4 Concession des plages de Beaulieu-sur-Mer - Approbation des termes de l’avenant 1 au contrat de sous-concession du lot d’activités balnéaires n°2 - Mr ROUX
9.1 Réseau de tramway - Ligne 5 - Enquêtes publiques conjointes - Prise en compte des recommandations de la commission d’enquête - Déclaration d’intérêt général du projet - Mr Ladislas POLSKI
14.1 Centre de Formation d’Apprentis métropolitain - Mise à disposition gratuite de locaux à la commune de Carros -Mme Pascale GUIT-NICOL
18.1 Gratuité du réseau de transport urbain métropolitain pour les personnes de 65 ans et plus, pour le personnel métropolitain de l’Administration pénitentiaire et pour le personnel métropolitain du Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Mr Laurent MERENGONE
18.2 Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur - Rapport sur la situation et l’exécution des missions 2025 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur - Mr Laurent MERENGONE
20.1 Plan Local d’Urbanisme métropolitain - Déclaration de projet pour la création d’un collège à Nice sur la rive gauche du Var - Bilan de la concertation - Marie-France CESARI
20.2 Plan local d’urbanisme métropolitain - Déclaration de projet pour la création d’un collège et des logements à Gattières - Bilan de la concertation publique - Mme Marie-France CESARI
35.1 Elections professionnelles - Détermination du nombre de représentants au Comité Social Territorial - Mme Françoise MONIER
35.2 Mesures relatives à la gesttion des ressources humaines au sein de la Métropole NCA - Mme Françoise MONIER
Voeu - Mme Juliette CHESNEL
1.2 Adoption du règlement intérieur des instances métropolitaines - Mr Bryan MASSON
1.3 Désignation des représentants de la Métropole au sein des organismes extérieurs - Mr Bryan MASSON
1.4 Compte-rendu des attributions exercées par l’organe délibérant des décisions du Président, des avenants et marchés n’ayant pas fait l’objet - Mr Bryan MASSON
2.1 Délégation de la Gestion et approbation
4.1 Sous-traité d’exploitation du lot d’activités nautiques n°17 de Nice - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026 - Mr Joseph SEGURA
4.2 Sous-traité d’exploitation du lot d’activités nautiques n°18 de Nice - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026.
4.3 Sous-traité d’exploitation du lot d’activités nautiques n°3 de St Laurent du Var - Approbation du choix du sous-concessionnaire - Approbation des termes du contrat - Approbation de la grille tarifaire 2026 - Mr Joseph SEGURA
4.5 Port de Saint-Laurent-du-Var - Approbation des termes de l’avenant n°1 au contrat de concession de réaménagement et d’exploitation du port de Saint-Laurent-du-Var - Mr Joseph SEGURA
4.4 Concession des plages de Beaulieu-sur-Mer - Approbation des termes de l’avenant 1 au contrat de sous-concession du lot d’activités balnéaires n°2 - Mr ROUX
9.1 Réseau de tramway - Ligne 5 - Enquêtes publiques conjointes - Prise en compte des recommandations de la commission d’enquête - Déclaration d’intérêt général du projet - Mr Ladislas POLSKI
14.1 Centre de Formation d’Apprentis métropolitain - Mise à disposition gratuite de locaux à la commune de Carros -Mme Pascale GUIT-NICOL
18.1 Gratuité du réseau de transport urbain métropolitain pour les personnes de 65 ans et plus, pour le personnel métropolitain de l’Administration pénitentiaire et pour le personnel métropolitain du Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Mr Laurent MERENGONE
18.2 Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur - Rapport sur la situation et l’exécution des missions 2025 de la Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur - Mr Laurent MERENGONE
20.1 Plan Local d’Urbanisme métropolitain - Déclaration de projet pour la création d’un collège à Nice sur la rive gauche du Var - Bilan de la concertation - Marie-France CESARI
20.2 Plan local d’urbanisme métropolitain - Déclaration de projet pour la création d’un collège et des logements à Gattières - Bilan de la concertation publique - Mme Marie-France CESARI
35.1 Elections professionnelles - Détermination du nombre de représentants au Comité Social Territorial - Mme Françoise MONIER
35.2 Mesures relatives à la gesttion des ressources humaines au sein de la Métropole NCA - Mme Françoise MONIER
Voeu - Mme Juliette CHESNEL
Ville de Nice