CONSEIL METROPOLITAIN DU JEUDI 03 FÉVRIER 2022
Le 03-02-2022
Ville de Nice
Chapitres
2.1 Débat d’orientations budgétaires - Exercice 2022.
0.1 Création de l’agence d’urbanisme azuréenne.
8.1 Tempête Alex - Initiation de la procédure de rachat des biens sinistrés ou biens exposés par le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) dit
9.2 Sensibilisation du grand public et des scolaires au Développment Durable - Octroi de subventions 2022
12.1 Elaboration du nouveau Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2022/2026 - Constitution d’une commission consultative d’élaboration et de suivi.
5.1 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Métropole Nice Côte d’Azur et l’Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d’Azur./5.2 Convention d’objectifs avec le Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives pour l’accompagnement et l’animation à l’innovation industrielle sur le territoire de la Métropole Nice Côte d’Azur.
5.2 Convention d’objectifs avec le Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives pour l’accompagnement et l’animation à l’innovation industrielle sur le territoire de la Métropole Nice Côte d’Azur.
69.1 Centre Europe Direct - Convention de partenariat avec la Région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur.
102.1 Charte de l’achat public durable.
8.2 Modification du droit de préemption urbain métropolitain sur les communes de La Trinité et La Roquette-sur-Var.
30.2 Cagnes-sur-Mer - Port du Cros-de-Cagnes - Mesure exceptionnelle d’exonération partielle des redevances d’occupation des postes d’amarrage.
0.2 Modification de la composition du Bureau métropolitain.
0.3 Commissions métropolitaines - Création d’une douzième commission chargée de l’eau et de l’assainissement - Modification de l’intitulé d’une commission - Désignation de membres.
2.3 à 2.6 Modification de la délibération n° 9.3 du Conseil métropolitain du 16 décembre 2021 relative à l’attribution d’une aide à destination des résidents métropolitains pour acquérir un vélo à propulsion humaine - Adaptation des modalités de signature des conventions./2.4/2.5/2.6
15.1 Conseil de Développement - Modification du nombre de membres.
0.1 Création de l’agence d’urbanisme azuréenne.
8.1 Tempête Alex - Initiation de la procédure de rachat des biens sinistrés ou biens exposés par le Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) dit
9.2 Sensibilisation du grand public et des scolaires au Développment Durable - Octroi de subventions 2022
12.1 Elaboration du nouveau Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) 2022/2026 - Constitution d’une commission consultative d’élaboration et de suivi.
5.1 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Métropole Nice Côte d’Azur et l’Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d’Azur./5.2 Convention d’objectifs avec le Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives pour l’accompagnement et l’animation à l’innovation industrielle sur le territoire de la Métropole Nice Côte d’Azur.
5.2 Convention d’objectifs avec le Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives pour l’accompagnement et l’animation à l’innovation industrielle sur le territoire de la Métropole Nice Côte d’Azur.
69.1 Centre Europe Direct - Convention de partenariat avec la Région académique Provence-Alpes-Côte d’Azur.
102.1 Charte de l’achat public durable.
8.2 Modification du droit de préemption urbain métropolitain sur les communes de La Trinité et La Roquette-sur-Var.
30.2 Cagnes-sur-Mer - Port du Cros-de-Cagnes - Mesure exceptionnelle d’exonération partielle des redevances d’occupation des postes d’amarrage.
0.2 Modification de la composition du Bureau métropolitain.
0.3 Commissions métropolitaines - Création d’une douzième commission chargée de l’eau et de l’assainissement - Modification de l’intitulé d’une commission - Désignation de membres.
2.3 à 2.6 Modification de la délibération n° 9.3 du Conseil métropolitain du 16 décembre 2021 relative à l’attribution d’une aide à destination des résidents métropolitains pour acquérir un vélo à propulsion humaine - Adaptation des modalités de signature des conventions./2.4/2.5/2.6
15.1 Conseil de Développement - Modification du nombre de membres.
Ville de Nice