Conseil Metropolitain
Le 21-10-2021
Ville de Nice
Chapitres
Ouverture de séance
0.1 - Tempête Alex, bilan des actions menées - Christian Estrosi
2.26 - Tempête Alex, cloture du fond d’aide - Philippe Pradal
10.1 - Competence GEMAPI - Hervé Paul
0.2 - Programme d’acceleration de la transition ecologique de la métropole - Christian Estrosi
0.3 - Plan pluriannuel d’investissement croissance, emploi, environnement - Christian Estrosi
0.4 - Creation de l’agence d’urbanisme metropolitaine - Christian Estrosi
1.1 - Approbation du protocole d’intention ’’ligne nouvelle PACA’’ - Louis Negre
2.27 - Contrat de relance et de transition ecologique - Philippe Pradal
2.28 - Convention Horizon 2026 - Philippe Pradal
2.29 - Instauration d’une aide au covoiturage - Philippe Pradal
7.1 - Aide aux depenses d’energie des menages - Anthony Borré
8.1 - Révision générale du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) - Anne Ramos-Mazzucco
8.2 - Prescription de la revision generale du PLUm - Anne Ramos-Mazzucco
8.3 - PLUm modification simplifiee no1 - Anne Ramos-Mazzucco
8.4 - PLUm prescription de la declaration de projet et fixation des modalites - Anne Ramos-Mazzucco
8.5 - PLUm ouverture à l’urbanisation - Anne Ramos-Mazzucco
8.6 - Commune de La Trinité - Anne Ramos-Mazzucco
8.7 - Reglement Local de Publicité métropolitain RLPm - Anne Ramos-Mazzucco
8.8 - Parc des expositions et des congrès - Anne Ramos-Mazzucco
8.9 - Instauration d’un Droit de Preemption Urbain metropolitain - Anne Ramos-Mazzucco
Suspension de séance
Reprise de séance
9.1 - Attribution d’une prime à la conversion - Richard Chemla
9.2 - Convention de recherche et de developpement avec le CEREMA - Richard Chemla
9.3 - Adhésion de la metropole à la charte d’engagement ’’Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens’’ - Richard Chemla
9.4 - Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilite et l’amenagement - Richard Chemla
10.2 - Aide financière pour le remplacement des chaudières au fioul - Hervé Paul
10.3 - Adoption d’un tarif relatif à l’occupation du domaine public immobilier s’appliquant aux producteurs d’energie solaire - Hervé Paul
102.1 - Adoption du guide interne d’achat public durable du bois - Martine Ouaknine
2.1 - Budget principal - Philippe Pradal
2.15 à 2.25 - Budget principal - Philippe Pradal
5.1 - Approbation bilan et comptes administratifs de l’office de tourisme - - Philippe Pradal
12.1 - Redevance Spéciale de l’exercice 2020 - Pierre-Paul Leonelli
102.2 - ZAC de la Vilette à Cagnes-sur-Mer - Martine Ouaknine
1.2 - Commune de Cagnes-sur-Mer - Louis Negre
30.1 - Approbation du montant de la redevance de la concession de la plage d’Eze - Roger Roux
30.2 - Plage de Beaulieu-sur-Mer - Roger Roux
30.3 - Approbation du principe de delegation de service public - Roger Roux
58.1 - Exercice du droit de priorité pour l’attribution de la concession de plage naturelle de Villefranche-sur-Mer - Christophe Trojani
1.4 - Compte rendu des attributions exercées par l’organe deliberant - Louis Negre
Voeux - Juliette Chesnel
0.1 - Tempête Alex, bilan des actions menées - Christian Estrosi
2.26 - Tempête Alex, cloture du fond d’aide - Philippe Pradal
10.1 - Competence GEMAPI - Hervé Paul
0.2 - Programme d’acceleration de la transition ecologique de la métropole - Christian Estrosi
0.3 - Plan pluriannuel d’investissement croissance, emploi, environnement - Christian Estrosi
0.4 - Creation de l’agence d’urbanisme metropolitaine - Christian Estrosi
1.1 - Approbation du protocole d’intention ’’ligne nouvelle PACA’’ - Louis Negre
2.27 - Contrat de relance et de transition ecologique - Philippe Pradal
2.28 - Convention Horizon 2026 - Philippe Pradal
2.29 - Instauration d’une aide au covoiturage - Philippe Pradal
7.1 - Aide aux depenses d’energie des menages - Anthony Borré
8.1 - Révision générale du Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) - Anne Ramos-Mazzucco
8.2 - Prescription de la revision generale du PLUm - Anne Ramos-Mazzucco
8.3 - PLUm modification simplifiee no1 - Anne Ramos-Mazzucco
8.4 - PLUm prescription de la declaration de projet et fixation des modalites - Anne Ramos-Mazzucco
8.5 - PLUm ouverture à l’urbanisation - Anne Ramos-Mazzucco
8.6 - Commune de La Trinité - Anne Ramos-Mazzucco
8.7 - Reglement Local de Publicité métropolitain RLPm - Anne Ramos-Mazzucco
8.8 - Parc des expositions et des congrès - Anne Ramos-Mazzucco
8.9 - Instauration d’un Droit de Preemption Urbain metropolitain - Anne Ramos-Mazzucco
Suspension de séance
Reprise de séance
9.1 - Attribution d’une prime à la conversion - Richard Chemla
9.2 - Convention de recherche et de developpement avec le CEREMA - Richard Chemla
9.3 - Adhésion de la metropole à la charte d’engagement ’’Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens’’ - Richard Chemla
9.4 - Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilite et l’amenagement - Richard Chemla
10.2 - Aide financière pour le remplacement des chaudières au fioul - Hervé Paul
10.3 - Adoption d’un tarif relatif à l’occupation du domaine public immobilier s’appliquant aux producteurs d’energie solaire - Hervé Paul
102.1 - Adoption du guide interne d’achat public durable du bois - Martine Ouaknine
2.1 - Budget principal - Philippe Pradal
2.15 à 2.25 - Budget principal - Philippe Pradal
5.1 - Approbation bilan et comptes administratifs de l’office de tourisme - - Philippe Pradal
12.1 - Redevance Spéciale de l’exercice 2020 - Pierre-Paul Leonelli
102.2 - ZAC de la Vilette à Cagnes-sur-Mer - Martine Ouaknine
1.2 - Commune de Cagnes-sur-Mer - Louis Negre
30.1 - Approbation du montant de la redevance de la concession de la plage d’Eze - Roger Roux
30.2 - Plage de Beaulieu-sur-Mer - Roger Roux
30.3 - Approbation du principe de delegation de service public - Roger Roux
58.1 - Exercice du droit de priorité pour l’attribution de la concession de plage naturelle de Villefranche-sur-Mer - Christophe Trojani
1.4 - Compte rendu des attributions exercées par l’organe deliberant - Louis Negre
Voeux - Juliette Chesnel
Ville de Nice