Conseil municipal vendredi 04 mars 2022
Le 04-03-2022
Ville de Nice
Chapitres
3.1 à 3.9 Budget primitif - Exercice 2022 - Budget principal.
3.10 et 3.11 Vote des taux de fiscalité locale 2022.
3.12 et 3.13 Convention de service comptable et financier avec la Direction Générale des Finances Publiques.
1.1 Fonds de concours dans le cadre de l’exécution du programme d’aménagement de proximité 2022.
0.1 Hôtel des Polices mutualisé - Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec l’Etat.
2.1 Hôtel des Polices mutualisé - Approbation du principe de vente par la Ville à l’Etat de divers volumes immobiliers (site de l’ancien Hôpital Saint-Roch).
1.2 Fonds d’aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations - Reconduction du dispositif sur 2022.
1.3 Fonds d’aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations - Reconduction du dispositif sur 2022.
13.1 - Surveillance de baignade saison 2022
44.1 Conseil des Droits et Devoirs des Familles - Approbation du règlement intérieur.
2.2 Prolongement de la promenade du Paillon - Demande d’accord du ministère de la culture pour la démolition des salles de spectacle du Palais Acropolis.
0.2 Capitale européenne de la Culture 2028 - Calendrier et structuration de la candidature de Nice.
3.14 Site de la Victorine - Attribution d’un bail emphytéotique administratif à la société France Télévisions pour la construction et l’exploitation du pôle audiovisuel
11.1 Stratégie de mécénat - Approbation de principe de dons émanant de la Joaillerie Ferret dans le cadre du Nice Jazz Festival, de la fondation Life Terra dans le cadre du programme un arbre - un habitant et de l’hôtel Beau-Rivage en faveur des expositions 2022 programmées au Musée Matisse.
11.2 à 11.4 Restauration des façades et des portiques de la place Ile de Beauté - Lancement de l’opération.
17.1 à 17.6 Subventions culturelles 2022.
30.1 Groupement d’intérêt public Nice Côte d’Azur Partners - Agence d’attractivité - Contribution statutaire financière de la ville de Nice - désignation d’un titulaire et d’un suppléant
8.1 et 8.2 Attribution de subventions au titre de l’exercice 2022 à des associations œuvrant dans le domaine de l’animation culturelle, éducative et sociale - Signature d’avenants aux conventions d’objectifs.
3.20 Convention quadripartite de clôture entre le Comité d’Entraide Sociale, d’Actions Culturelle et de Loisirs de Nice Côte d’Azur, la Métropole Nice Côte d’Azur, la ville de Nice et le Centre Communal d’Action Sociale de Nice.
5.1 Colloque Neuroplanète - Convention de partenariat avec l’hebdomadaire Le Point.
46.1 et 46.2 Attribution de subvention - Ingénieurs et scientifiques de France.
49.1 Plan de soutien pour une pêche artisanale écoresponsable avec la Prud’homie de Nice.
9.1 et 9.2 Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant dans les domaines de la jeunesse et de la vie étudiante.
15.1 à 15.7 Festival du livre 2022 - Prix Nice Baie des Anges.
16.1 à 16.2 Associations du domaine de la Petite Enfance - Attribution d’avances sur subventions au budget principal - Exercice 2022 - Signature des conventions d’objectifs avec les associations l’Oeuvre des Crèches de Nice, l’Atelier dans la Ville, la Halte-Garderie Marie-Clotilde et Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social.
18.1 Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc - Convention de partenariat avec la société Maïenga pour le départ de la 31ème édition.
19.1 Attribution de subventions et d’aides indirectes à divers organismes sportifs et conventions de partenariat avec des athlètes de haut niveau.
45.1 Attribution de subventions et d’aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l’évènementiel sportif.
53.1 Attribution de subventions à diverses associations relevant de la Vie associative pour l’exercice 2022.
1.4 à 1.6 Convention de gestion du site les Chênes Blancs avec Adoma dans le cadre du nouveau programme de renouvellement urbain du quartier de l’Ariane.
2.3 Réalisation d’un pôle santé - Promesse de vente sous conditions suspensives de désaffectation et de déclassement d’une unité foncière quartier des Arboras.
4.1 Attribution de subventions à diverses associations de rapatriés pour l’exercice 2022.
5.2 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine de la santé publique de proximité au titre du budget primitif 2022.
6.1 à 6.3 Programme Tous au cinéma à destination des seniors - Conventions de partenariat.
18.2 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine du droit des femmes et de la lutte contre les discriminations au titre du budget primitif 2022.
27.1 Attribution de subventions aux associations de protection animale.
31.1 Attribution de subvention à diverses associations d’anciens combattants pour l’exercice 2022.
37.1 Maison de Santé-Pluri-Professionnelles 10/12, rue de Villeneuve - Convention de partenariat avec l’association La Semeuse pour la promotion du projet.
36.1 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine du handicap au titre du budget primitif 2022.
42.1 Séminaire ReIn CaRe - Convention avec l’association et mise à disposition gratuite du Centre Universitaire Méditerranéen les 23 et 24 juin 2022.
51.1 à 51.12 Soutien aux étudiants - Désignation du lauréat dans le cadre de l’appel à projets pour la gestion de la future épicerie sociale étudiante sur le quartier Est de la Ville.
2.4 à 2.7 Adhésion de la ville de Nice à l’Agence d’urbanisme azuréenne.
3.15 à 3.18 Autorisation de mise en vente de biens communaux - immobilier.
10.1 à 10.4 Procédure de concession de cinq toilettes publiques Plage Beau Rivage, Parc du Château, Descente Crotti, Plage du Lido et Plage Bambou - Choix des délégataires et approbation des termes des contrats des toilettes Plage Beau Rivage, Parc du Château et Descente Crotti - Déclaration d’infructuosité pour les toilettes publiques plage Bambou et plage du Lido.
35.1 à 35.5 Charte de l’achat public durable.
50.1 Approbation des redevances et charges incluses dans les conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation de distributeurs d’articles de natation dans diverses piscines de la ville de Nice et d’un snack situé 182, rue de France.
3.19 à 3.25 sauf 3.20 Création d’un Comité des Œuvres Sociales à l’échelle du territoire de la Métropole - Adhésion de la ville de Nice.
35.6 et 35.7 Actualisation des conditions de rémunération des agents non régis par les règlements intérieurs - Direction de l’opéra de la ville de Nice.
1.7 Information du Conseil municipal sur l’application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.
3.10 et 3.11 Vote des taux de fiscalité locale 2022.
3.12 et 3.13 Convention de service comptable et financier avec la Direction Générale des Finances Publiques.
1.1 Fonds de concours dans le cadre de l’exécution du programme d’aménagement de proximité 2022.
0.1 Hôtel des Polices mutualisé - Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec l’Etat.
2.1 Hôtel des Polices mutualisé - Approbation du principe de vente par la Ville à l’Etat de divers volumes immobiliers (site de l’ancien Hôpital Saint-Roch).
1.2 Fonds d’aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations - Reconduction du dispositif sur 2022.
1.3 Fonds d’aide au secteur associatif pour le financement des dispositifs de sûreté des manifestations - Reconduction du dispositif sur 2022.
13.1 - Surveillance de baignade saison 2022
44.1 Conseil des Droits et Devoirs des Familles - Approbation du règlement intérieur.
2.2 Prolongement de la promenade du Paillon - Demande d’accord du ministère de la culture pour la démolition des salles de spectacle du Palais Acropolis.
0.2 Capitale européenne de la Culture 2028 - Calendrier et structuration de la candidature de Nice.
3.14 Site de la Victorine - Attribution d’un bail emphytéotique administratif à la société France Télévisions pour la construction et l’exploitation du pôle audiovisuel
11.1 Stratégie de mécénat - Approbation de principe de dons émanant de la Joaillerie Ferret dans le cadre du Nice Jazz Festival, de la fondation Life Terra dans le cadre du programme un arbre - un habitant et de l’hôtel Beau-Rivage en faveur des expositions 2022 programmées au Musée Matisse.
11.2 à 11.4 Restauration des façades et des portiques de la place Ile de Beauté - Lancement de l’opération.
17.1 à 17.6 Subventions culturelles 2022.
30.1 Groupement d’intérêt public Nice Côte d’Azur Partners - Agence d’attractivité - Contribution statutaire financière de la ville de Nice - désignation d’un titulaire et d’un suppléant
8.1 et 8.2 Attribution de subventions au titre de l’exercice 2022 à des associations œuvrant dans le domaine de l’animation culturelle, éducative et sociale - Signature d’avenants aux conventions d’objectifs.
3.20 Convention quadripartite de clôture entre le Comité d’Entraide Sociale, d’Actions Culturelle et de Loisirs de Nice Côte d’Azur, la Métropole Nice Côte d’Azur, la ville de Nice et le Centre Communal d’Action Sociale de Nice.
5.1 Colloque Neuroplanète - Convention de partenariat avec l’hebdomadaire Le Point.
46.1 et 46.2 Attribution de subvention - Ingénieurs et scientifiques de France.
49.1 Plan de soutien pour une pêche artisanale écoresponsable avec la Prud’homie de Nice.
9.1 et 9.2 Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant dans les domaines de la jeunesse et de la vie étudiante.
15.1 à 15.7 Festival du livre 2022 - Prix Nice Baie des Anges.
16.1 à 16.2 Associations du domaine de la Petite Enfance - Attribution d’avances sur subventions au budget principal - Exercice 2022 - Signature des conventions d’objectifs avec les associations l’Oeuvre des Crèches de Nice, l’Atelier dans la Ville, la Halte-Garderie Marie-Clotilde et Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social.
18.1 Rallye Aïcha des Gazelles du Maroc - Convention de partenariat avec la société Maïenga pour le départ de la 31ème édition.
19.1 Attribution de subventions et d’aides indirectes à divers organismes sportifs et conventions de partenariat avec des athlètes de haut niveau.
45.1 Attribution de subventions et d’aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l’évènementiel sportif.
53.1 Attribution de subventions à diverses associations relevant de la Vie associative pour l’exercice 2022.
1.4 à 1.6 Convention de gestion du site les Chênes Blancs avec Adoma dans le cadre du nouveau programme de renouvellement urbain du quartier de l’Ariane.
2.3 Réalisation d’un pôle santé - Promesse de vente sous conditions suspensives de désaffectation et de déclassement d’une unité foncière quartier des Arboras.
4.1 Attribution de subventions à diverses associations de rapatriés pour l’exercice 2022.
5.2 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine de la santé publique de proximité au titre du budget primitif 2022.
6.1 à 6.3 Programme Tous au cinéma à destination des seniors - Conventions de partenariat.
18.2 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine du droit des femmes et de la lutte contre les discriminations au titre du budget primitif 2022.
27.1 Attribution de subventions aux associations de protection animale.
31.1 Attribution de subvention à diverses associations d’anciens combattants pour l’exercice 2022.
37.1 Maison de Santé-Pluri-Professionnelles 10/12, rue de Villeneuve - Convention de partenariat avec l’association La Semeuse pour la promotion du projet.
36.1 Attribution de subventions aux associations relevant du domaine du handicap au titre du budget primitif 2022.
42.1 Séminaire ReIn CaRe - Convention avec l’association et mise à disposition gratuite du Centre Universitaire Méditerranéen les 23 et 24 juin 2022.
51.1 à 51.12 Soutien aux étudiants - Désignation du lauréat dans le cadre de l’appel à projets pour la gestion de la future épicerie sociale étudiante sur le quartier Est de la Ville.
2.4 à 2.7 Adhésion de la ville de Nice à l’Agence d’urbanisme azuréenne.
3.15 à 3.18 Autorisation de mise en vente de biens communaux - immobilier.
10.1 à 10.4 Procédure de concession de cinq toilettes publiques Plage Beau Rivage, Parc du Château, Descente Crotti, Plage du Lido et Plage Bambou - Choix des délégataires et approbation des termes des contrats des toilettes Plage Beau Rivage, Parc du Château et Descente Crotti - Déclaration d’infructuosité pour les toilettes publiques plage Bambou et plage du Lido.
35.1 à 35.5 Charte de l’achat public durable.
50.1 Approbation des redevances et charges incluses dans les conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation de distributeurs d’articles de natation dans diverses piscines de la ville de Nice et d’un snack situé 182, rue de France.
3.19 à 3.25 sauf 3.20 Création d’un Comité des Œuvres Sociales à l’échelle du territoire de la Métropole - Adhésion de la ville de Nice.
35.6 et 35.7 Actualisation des conditions de rémunération des agents non régis par les règlements intérieurs - Direction de l’opéra de la ville de Nice.
1.7 Information du Conseil municipal sur l’application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.
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