Conseil Municipal du 21 janvier 2022
Le 21-01-2022
Ville de Nice
Chapitres
3.1 Débat d’orientations budgétaires - Exercice 2022.
1.2 Transfert de la gestion du Conseil des Droits et Devoirs des Familles du Centre Communal d’Action Sociale vers la ville de Nice - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention d’objectifs.
1.3 Contrat d’engagement républicain à destination des associations et fondations bénéficiant d’aides directes ou indirectes de la ville de Nice.
10.1 Renforcement de la politique d’aide aux victimes de la ville de Nice.
15.1 Plan Nice 100 % Culture à l’Ecole - Appel à projet.
11.1 & 11.2 Stratégie de mécénat et acceptation d’un don de la société Cultura.
17.1 Soutien à la création - Atelier d’artistes.
17.2 Convention entre le musée Matisse et le Bureau d’Aide Psychologique Universitaire de Nice.
17.3 Musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Convention de partenariat avec l’Association Les Maths en Scène.
22.1 Présidence Française de l’Union Européenne - Partenariat avec Nice-Matin pour le concours Europorters.
22.2 Mise à disposition du Centre Universitaire Méditerranéen en faveur de l’association
8.1 Attribution d’avances sur subventions de l’exercice 2022 à des associations œuvrant dans le domaine de l’animation culturelle, éducative et sociale et avenants - Signatures d’avenants aux conventions d’objectifs.
15.2 Convention de partenariat avec l’Inspection Académique pour la mise en place d’une expérimentation au profit des écoles niçoises.
15.3 Enfance Jeunesse - Attribution du premier acompte des subventions 2022 à diverses associations en Contrat Enfance Jeunesse - Signature d’avenants aux conventions d’objectifs avec diverses associations.
15.4 Organisation des Chorales des Ecoles - Année scolaire 2021/2022
15.5 Organisation du Festival d’Arts Plastiques pour les Enfants - Convention de partenariat avec l’Education nationale.
1.4 Contrôle des locations meublées touristiques - Conventions relatives à la mise en place d’une expérimentation nationale visant à apporter aux communes une information centralisée pour un meilleur contrôle.
1.5 Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble à intervenir avec la Métropole Nice Côte d’Azur et l’Etablissement Public Foncier sur le site 9 passage Cognet.
1.6 Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble à intervenir avec la Métropole Nice Côte d’Azur et l’Etablissement Public Foncier sur les sites
2.1 Secteur Quartiers Est - Convention de projet urbain partenarial relative à la réalisation de logements dans le secteur des Quartiers Est de Nice par la SCIC HLM La Maison Familiale de Provence.
9.1 Subvention à l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement pour ses missions d’aide et d’accompagnement dans le domaine du logement auprès des propriétaires bailleurs, occupants, des accédants à la propriété et des locataires.
5.1 Education des scolaires au développement durable - Octroi de subventions en 2022 à diverses associations.
5.2 Attribution d’une subvention à l’association La Ferme Bermond.
12.1 Développement de l’agriculture urbaine et des jardins potagers sur la commune de Nice - Approbation de la Charte
2.2 Opération d’aménagement de l’îlot Pont-Michel dans le cadre de la ligne T5 du tramway - Vente d’un terrain communal à la Métropole Nice Côte d’Azur.
3.2 Approbation du transfert à la Métropole Nice Côte d’Azur de la compétence formation par apprentissage et formation continue et des Statuts modifiés de la Métropole.
3.3 à 3.8 Information sur le budget primitif 2022 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice.
7.1 Convention avec la Métropole Nice Côte d’Azur relative à la gestion de l’éclairage public des parcs et jardins.
25.1 Modalités du stationnement payant sur voirie en faveur des titulaires de Cartes Européennes de Stationnement et de Cartes Mobilité Inclusion portant la mention Stationnement.
35.1 35.2 & 35.4 Convention de groupement de commandes pour besoin permanent avec la Métropole Nice Côte d’Azur relative à des prestations de mise en propreté du parc immobilier non administratif de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d’Azur.
50.1 Approbation des redevances et charges incluses dans les conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation de distributeurs de boissons chaudes, froides et denrées alimentaires en divers lieux de la ville de Nice, d’un snack situé 202 avenue de la Californie et d’un snack situé 2 boulevard Franck Pilatte.
3.9 Chrono Recrutement du responsable du Palais Lascaris sur un emploi existant au sein de la ville de Nice.
10.2 Indemnisations de sinistres pour lesquels la responsabilité de la Ville de Nice est engagée.
10.3 - 10.6 Indemnisations de sinistres pour lesquels la responsabilité de la Ville de Nice est engagée.
55.1 Conseil communal consultatif de Nice 2020/2026 - Désignation des membres.
1.7 Désignation de membres au sein d’organismes extérieurs.
1.2 Transfert de la gestion du Conseil des Droits et Devoirs des Familles du Centre Communal d’Action Sociale vers la ville de Nice - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention d’objectifs.
1.3 Contrat d’engagement républicain à destination des associations et fondations bénéficiant d’aides directes ou indirectes de la ville de Nice.
10.1 Renforcement de la politique d’aide aux victimes de la ville de Nice.
15.1 Plan Nice 100 % Culture à l’Ecole - Appel à projet.
11.1 & 11.2 Stratégie de mécénat et acceptation d’un don de la société Cultura.
17.1 Soutien à la création - Atelier d’artistes.
17.2 Convention entre le musée Matisse et le Bureau d’Aide Psychologique Universitaire de Nice.
17.3 Musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Convention de partenariat avec l’Association Les Maths en Scène.
22.1 Présidence Française de l’Union Européenne - Partenariat avec Nice-Matin pour le concours Europorters.
22.2 Mise à disposition du Centre Universitaire Méditerranéen en faveur de l’association
8.1 Attribution d’avances sur subventions de l’exercice 2022 à des associations œuvrant dans le domaine de l’animation culturelle, éducative et sociale et avenants - Signatures d’avenants aux conventions d’objectifs.
15.2 Convention de partenariat avec l’Inspection Académique pour la mise en place d’une expérimentation au profit des écoles niçoises.
15.3 Enfance Jeunesse - Attribution du premier acompte des subventions 2022 à diverses associations en Contrat Enfance Jeunesse - Signature d’avenants aux conventions d’objectifs avec diverses associations.
15.4 Organisation des Chorales des Ecoles - Année scolaire 2021/2022
15.5 Organisation du Festival d’Arts Plastiques pour les Enfants - Convention de partenariat avec l’Education nationale.
1.4 Contrôle des locations meublées touristiques - Conventions relatives à la mise en place d’une expérimentation nationale visant à apporter aux communes une information centralisée pour un meilleur contrôle.
1.5 Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble à intervenir avec la Métropole Nice Côte d’Azur et l’Etablissement Public Foncier sur le site 9 passage Cognet.
1.6 Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble à intervenir avec la Métropole Nice Côte d’Azur et l’Etablissement Public Foncier sur les sites
2.1 Secteur Quartiers Est - Convention de projet urbain partenarial relative à la réalisation de logements dans le secteur des Quartiers Est de Nice par la SCIC HLM La Maison Familiale de Provence.
9.1 Subvention à l’Agence Départementale pour l’Information sur le Logement pour ses missions d’aide et d’accompagnement dans le domaine du logement auprès des propriétaires bailleurs, occupants, des accédants à la propriété et des locataires.
5.1 Education des scolaires au développement durable - Octroi de subventions en 2022 à diverses associations.
5.2 Attribution d’une subvention à l’association La Ferme Bermond.
12.1 Développement de l’agriculture urbaine et des jardins potagers sur la commune de Nice - Approbation de la Charte
2.2 Opération d’aménagement de l’îlot Pont-Michel dans le cadre de la ligne T5 du tramway - Vente d’un terrain communal à la Métropole Nice Côte d’Azur.
3.2 Approbation du transfert à la Métropole Nice Côte d’Azur de la compétence formation par apprentissage et formation continue et des Statuts modifiés de la Métropole.
3.3 à 3.8 Information sur le budget primitif 2022 de la Caisse de Crédit Municipal de Nice.
7.1 Convention avec la Métropole Nice Côte d’Azur relative à la gestion de l’éclairage public des parcs et jardins.
25.1 Modalités du stationnement payant sur voirie en faveur des titulaires de Cartes Européennes de Stationnement et de Cartes Mobilité Inclusion portant la mention Stationnement.
35.1 35.2 & 35.4 Convention de groupement de commandes pour besoin permanent avec la Métropole Nice Côte d’Azur relative à des prestations de mise en propreté du parc immobilier non administratif de la ville de Nice et de la Métropole Nice Côte d’Azur.
50.1 Approbation des redevances et charges incluses dans les conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation de distributeurs de boissons chaudes, froides et denrées alimentaires en divers lieux de la ville de Nice, d’un snack situé 202 avenue de la Californie et d’un snack situé 2 boulevard Franck Pilatte.
3.9 Chrono Recrutement du responsable du Palais Lascaris sur un emploi existant au sein de la ville de Nice.
10.2 Indemnisations de sinistres pour lesquels la responsabilité de la Ville de Nice est engagée.
10.3 - 10.6 Indemnisations de sinistres pour lesquels la responsabilité de la Ville de Nice est engagée.
55.1 Conseil communal consultatif de Nice 2020/2026 - Désignation des membres.
1.7 Désignation de membres au sein d’organismes extérieurs.
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