Conseil Municipal Nice 10-12--21
Le 10-12-2021
Ville de Nice
Chapitres
Début de la prise de parole - Hommage
0.1 - Plan de déploiement de défibrillateurs sur le territoire de la commune de Nice - Christian ESTROSI
1.1 - Formation aux valeurs républicaines et au principe de laïcité à destination de partenaires associatifs - Anthony BORRE
36.1 - Politique municipale en faveur des personnes en situation de handicap - Jacques DEJEANDILE
36.2 - Téléthon, participation de la ville de Nice - Jacques DEJEANDILE
15.1 - Accueil des enfants en situation de handicap - Jean-Luc GAGLIOLO
6.1 - Attribution de subvention à diverses associations organisant des activités pour les seniors - Francoise MONIER
6.2 - Programme Esprit cuisine à destination des seniors - Francoise MONIER
7.1 - Convention de partenariat avec l’association Aide aux Devoirs - Pierre-Paul LEONELLI
9.1 - Soutien des jeunes nicois en Contrat Engagement Jeunes par la ville de Nice - Graig MONETTI
18.1 - Rapport de la ville de Nice sur la situation en matière d’égalité entre femmes et hommes - Jennifer SALLES-BARBOSSA
18.2 - Accueil du 1er colloque national de l’association Dirigeantes et Territoires - Magali ALTOUNIAN
27.1 - Lancement de la deuxieme édition de l’opération Les Croquettes du Soleil - Henry-Jean SERVAT
27.2 - Stérilisation et identification des chats errants sur le territoire de Nice - Henry-Jean SERVAT
1.2 - Hotel des Polices - Désignation des membres du jury de sélection du marché global de performance - Anthony BORRE
1.3 - Mise à disposition à titre gracieux de gyropodes au profit de la direction de la police municipale - Anthony BORRE
1.4 - Attributions de subventions dans le cadre du fonds d’aide au secteur associatif - Anthony BORRE
13.1 - Cession à la Métropole Nice Cote d’Azur d’emprises communales en vue de l’amélioration de la défense incendie du quartier du Vinaigrier - Philippe SOUSSI
21.1 - Détermination des 12 dimanches dérogatoires pour 2022 - Franck MARTIN
21.2 - Attribution de subventions à des associations de commerçants et de quartiers - Franck MARTIN
2.1 - Prolongement de la Promenade du Paillon - Désaffectation et déclassement par anticipation du bâtiment abritant le TNN - Anne RAMOS-MAZZUCCO
28.1 - Mise à disposition à titre gratuit de divers équipements culturels en faveur du TNN - Patrick MOTTARD
0.2 - Renouveau des Studios de la Victorine - Christian ESTROSI
27.3 - Convention de partenariat avec le Cours Florent pour la mise en place de stages de pratiques actorales à la Victorine - Henry-Jean SERVAT
5.1 - Communication du rapport d’activité et du développement durable de Nice - Richard CHEMLA
5.2 - Présentation du rapport annuel 2020 sur la situation en matière de développement durable - Richard CHEMLA
5.3 - Transition écologique - Convention de partenariat Eco-Patrimoine avec Gaz réseau Distribution France - Richard CHEMLA
11.1 - Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades - Gérard BAUDOUX
11.2 - Opération de restauration des façades et galeries de la Place Masséna - Gérard BAUDOUX
17.1 - Convention de partenariat ’’culture pour tous et champ social’’ entre le Centre Communal d’Action Sociale de Nice et la Ville de Nice - Robert ROUX
17.2 - Conservatoire Legs Kosma - Attribution de bourses à certains élèves - Robert ROUX
17.3 - Musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Contrats de dépot - Robert ROUX
20.1 - Les écrivains russes dans le sud de la France - Christiane AMIEL-DINGES
31.1 - Attribution d’une subvention de fonctionnement pour le centre des cadets de la Défense à Nice - Marie-Christine FIX-VARNIER
31.2 - Attribution de subventions à une association d’anciens combattants et à une association d’animation musicale pour 2021 - Marie-Christine FIX-VARNIER
22.1 - Conditions générales de vente - Billeteries pour le Nice Jazz Festival et Nice Music Live - Magali ALTOUNIAN
23.1 - Célébration des 80 ans de l’AOP Bellet - Pascal CONDOMITTI
26.1 - Eglise Anglicane de Nice - Eclairage décoratif extérieur - Isabelle VISENTIN
30.1 - GIP - Convention constitutive de l’Agence d’Attractivité Nice Partners - Jacques RICHIER
15.2 - Adoption du Projet Educatif Territorial de Nice et du ’’plan mercredi’’ - Jean-Luc GAGLIOLO
15.3 - Renouvellement de la mise à disposition d’un conservateur général des bibliothèques d’Etat auprès de la Bibliothèque municipale - Jean-Luc GAGLIOLO
16.1 - Renouvellement de la mise à disposition de places d’accueil petite enfance au sein des crèches hospitalières - Anne-Laure RUBI
40.1 - La Main à la pâte - Convention relative au centre pilote d’enseignement des sciences - Pierre FIORI
46.1 - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Comité Doyen Jean Lépine et des Victoires de la recherche de la ville de Nice à la suite d’une démission - Xavier LATOUR
19.1 - Avances sur subventions à divers organismes sportifs - Jean-Marc GIAUME
19.2 - Convention avec l’Université Cote d’Azur pour l’utilisation de ses équipements sportifs par les clubs Niçois - Jean-Marc GIAUME
45.1 - Attribution de subventions et d’aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l’évènementiel sportif - José COBOS
45.2 - Mise à disposition à titre gratuit des installations sportives municipales en faveur des équipes nationales dans le cadre de grands évènements sportifs - José COBOS
1.5 - Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble - Avenant n°3 - Anthony BORRE
1.6 - Approbation des redevances et charges incluses dans les conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation de 3 emplacements de distrib de boissons - Anthony BORRE
2.2 - Quartier Caucade : Réaménagement d’un équipement sportif communal - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.3 - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un lot volume en vue de la réalisation d’un groupe scolaire - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.4 - Acquisition d’un terrain appartenant à SNCF RESEAU sur lequel est édifié un merlon de protection route de Turin - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.5 - Constitution de servitude pour passage de réseaux souterrains place Auguste Blanqui au profit de ENEDIS - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.6 - Dématérialisation de la procédure d’instruction des autoristions d’urbanisme - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.7 - Bail à construction - Quartier du Ray - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.1 - Recrutement d’un chargé de projet handicap au sein de la ville de Nice sur un emploi permanent existant - Anthony BORRE
3.5 - Approbation du schéma directeur immobilier de la métropole nice cote d’azur, de la ville de Nice et du centre communal d’action sociale - Anthony BORRE
3.2 - Convention de financement des centres de vaccination avec l’agence régionale de santé PACA - Richard CHEMLA
3.3 - Autorisation d’engager, liquider et mandater des depenses d’investissement - Magalie ALTOUNIAN
3.4 - Avances sur subventions aux budgets annexes de la regie autonome de l’Opéra et de la régie d’exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice - Magalie ALTOUNIAN
3.6 - Projet de centre de cancérologie de la villa Paradiso - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.7 - Approbation de la vente de la maison située 16 avenue de l’Olivetto - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.8 - Approbation de la vente d’un local situé 19 rue de la croix - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.9 - Approbation de la vente d’un local commercial situé 34 boulevard Jean Jaurès - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.10 - Approbation de la vente d’un appartement avec cave situé 2/4 quai de la Douane - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.11 - Approbation de la vente d’un local et de caves situés 8 rue Malonat - Anne RAMOS-MAZZUCCO
4.1 - Projet Efficient Buildings - Agnès RAMPAL
10.1 - Délégation de service public pour la gestion d’un casino - Martine OUAKNINE
10.2 - Information du conseil municipal sur les rapports annuels des délégataires de service public - Martine OUAKNINE
10.3 - Avenant n°2 à la convention d’anticipation foncière sur le site de Nice Grand Meridia - Martine OUAKNINE
10.4 - Avenant n°2 à la convention d’anticipation foncière sur le site de Lingostière - Martine OUAKNINE
10.5 - Societe publique locale agence regionale d’equipement et d’amenagement region sud PACA - Martine OUAKNINE
14.1 - Entretien du cimetiere d’interet metropolitain Antarès - Monique BAILET
25.1 - Modification de la tarification du stationnement payant - Gaël NOFRI
25.2 - Extension du périmetre du stationnement payant sur voirie sur le secteur de Saint-Isidore - Gaël NOFRI
25.3 - Rapport des recours administratifs sur le stationnement payant - Gaël NOFRI
3.15 - Prestations d’action sociale en faveur des agents - Christian ESTROSI
3.12 - Bilan de la gestion des services communs - Anthony BORRE
3.13 - Convention de gestion des services communs - Anthony BORRE
3.14 - Prévoyance, choix d’une convention de participation au bénéfice des agents - Anthony BORRE
3.16 - Aides au fonctionnement correspondant aux frais de personnels des unions syndicales - Anthony BORRE
3.17 - Renouvellement de la mise à disposition de deux agents municipaux auprès du Groupement Sportif des Employés Métropolitains - Anthony BORRE
3.18 - Remise gracieuse partielle de dette en faveur d’une ancienne employée municipale - Anthony BORRE
3.19 - Création d’un emploi non permanent de directeur de projet promenade du Paillon - Anthony BORRE
3.20 - Actualisation du tableau des emplois permanents municipaux et création d’un emploi de droit privé à temps incomplet - Anthony BORRE
3.21 - Frais de déplacement, de sejour, de mission et de garde ou d’assistance au profit des élus dans le cadre de leurs missions pour l’exercice - Anthony BORRE
3.22 - Suppression d’un logement de fonction pour nécessité absolue de service à la salle Giamarchi - Anthony BORRE
10.6 - Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Christian ESTROSI, suite à des propos injurieux et diffamatoires - Martine OUAKNINE
10.7 - Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Christian ESTROSI, pour outrage - Martine OUAKNINE
10.8 - Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Christian ESTROSI, pour des propos outrageans et des menaces - Martine OUAKNINE
10.9 - Regie autonome pour la gestion des palais Acropolis et Nikaïa - Martine OUAKNINE
25.4 - Désignation du directeur de la régie autonome pour l’exploitation de la fourrière automobile de Nice - Gael NOFRI
35.1 - Convention constitutive d’un groupement de commandes à intervenir avec la Metropole Nice - Marc CONCAS
35.2 - Convention constitutive d’un groupement de commandes à intervenir avec la métropole et le centre communal d’action sociale relative à l’entretien et la maintenance des espaces verts - Marc CONCAS
35.4 - Convention constitutive d’un groupement de commmandes avec la metropole de Nice relative à la fourniture de papiers pour les besoins de l’économat, de l’éducation et des Ateliers du Livre - Marc CONCAS
35.3 - Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Métropole Nice, relative à la convention cadre de prestations de services en matiere de propriété intellectuelle - Marc CONCAS
35.5 - Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes avec la Metropole Nice pour les prestations de nettoyage, manutention et débarrassage dans les batiments de la ville de Nice - Marc CONCAS
1.7 - Modification de la délibération n4 du 3 juillet 2020 des pouvoirs délégués par le conseil municipal au Maire - Anthony BORRE
1.8 - Information du conseil municipal - Anthony BORRE
Voeux
0.1 - Plan de déploiement de défibrillateurs sur le territoire de la commune de Nice - Christian ESTROSI
1.1 - Formation aux valeurs républicaines et au principe de laïcité à destination de partenaires associatifs - Anthony BORRE
36.1 - Politique municipale en faveur des personnes en situation de handicap - Jacques DEJEANDILE
36.2 - Téléthon, participation de la ville de Nice - Jacques DEJEANDILE
15.1 - Accueil des enfants en situation de handicap - Jean-Luc GAGLIOLO
6.1 - Attribution de subvention à diverses associations organisant des activités pour les seniors - Francoise MONIER
6.2 - Programme Esprit cuisine à destination des seniors - Francoise MONIER
7.1 - Convention de partenariat avec l’association Aide aux Devoirs - Pierre-Paul LEONELLI
9.1 - Soutien des jeunes nicois en Contrat Engagement Jeunes par la ville de Nice - Graig MONETTI
18.1 - Rapport de la ville de Nice sur la situation en matière d’égalité entre femmes et hommes - Jennifer SALLES-BARBOSSA
18.2 - Accueil du 1er colloque national de l’association Dirigeantes et Territoires - Magali ALTOUNIAN
27.1 - Lancement de la deuxieme édition de l’opération Les Croquettes du Soleil - Henry-Jean SERVAT
27.2 - Stérilisation et identification des chats errants sur le territoire de Nice - Henry-Jean SERVAT
1.2 - Hotel des Polices - Désignation des membres du jury de sélection du marché global de performance - Anthony BORRE
1.3 - Mise à disposition à titre gracieux de gyropodes au profit de la direction de la police municipale - Anthony BORRE
1.4 - Attributions de subventions dans le cadre du fonds d’aide au secteur associatif - Anthony BORRE
13.1 - Cession à la Métropole Nice Cote d’Azur d’emprises communales en vue de l’amélioration de la défense incendie du quartier du Vinaigrier - Philippe SOUSSI
21.1 - Détermination des 12 dimanches dérogatoires pour 2022 - Franck MARTIN
21.2 - Attribution de subventions à des associations de commerçants et de quartiers - Franck MARTIN
2.1 - Prolongement de la Promenade du Paillon - Désaffectation et déclassement par anticipation du bâtiment abritant le TNN - Anne RAMOS-MAZZUCCO
28.1 - Mise à disposition à titre gratuit de divers équipements culturels en faveur du TNN - Patrick MOTTARD
0.2 - Renouveau des Studios de la Victorine - Christian ESTROSI
27.3 - Convention de partenariat avec le Cours Florent pour la mise en place de stages de pratiques actorales à la Victorine - Henry-Jean SERVAT
5.1 - Communication du rapport d’activité et du développement durable de Nice - Richard CHEMLA
5.2 - Présentation du rapport annuel 2020 sur la situation en matière de développement durable - Richard CHEMLA
5.3 - Transition écologique - Convention de partenariat Eco-Patrimoine avec Gaz réseau Distribution France - Richard CHEMLA
11.1 - Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine - Attribution de subventions spécifiques et nominatives pour les rénovations de façades - Gérard BAUDOUX
11.2 - Opération de restauration des façades et galeries de la Place Masséna - Gérard BAUDOUX
17.1 - Convention de partenariat ’’culture pour tous et champ social’’ entre le Centre Communal d’Action Sociale de Nice et la Ville de Nice - Robert ROUX
17.2 - Conservatoire Legs Kosma - Attribution de bourses à certains élèves - Robert ROUX
17.3 - Musée des Beaux-Arts Jules Chéret - Contrats de dépot - Robert ROUX
20.1 - Les écrivains russes dans le sud de la France - Christiane AMIEL-DINGES
31.1 - Attribution d’une subvention de fonctionnement pour le centre des cadets de la Défense à Nice - Marie-Christine FIX-VARNIER
31.2 - Attribution de subventions à une association d’anciens combattants et à une association d’animation musicale pour 2021 - Marie-Christine FIX-VARNIER
22.1 - Conditions générales de vente - Billeteries pour le Nice Jazz Festival et Nice Music Live - Magali ALTOUNIAN
23.1 - Célébration des 80 ans de l’AOP Bellet - Pascal CONDOMITTI
26.1 - Eglise Anglicane de Nice - Eclairage décoratif extérieur - Isabelle VISENTIN
30.1 - GIP - Convention constitutive de l’Agence d’Attractivité Nice Partners - Jacques RICHIER
15.2 - Adoption du Projet Educatif Territorial de Nice et du ’’plan mercredi’’ - Jean-Luc GAGLIOLO
15.3 - Renouvellement de la mise à disposition d’un conservateur général des bibliothèques d’Etat auprès de la Bibliothèque municipale - Jean-Luc GAGLIOLO
16.1 - Renouvellement de la mise à disposition de places d’accueil petite enfance au sein des crèches hospitalières - Anne-Laure RUBI
40.1 - La Main à la pâte - Convention relative au centre pilote d’enseignement des sciences - Pierre FIORI
46.1 - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Comité Doyen Jean Lépine et des Victoires de la recherche de la ville de Nice à la suite d’une démission - Xavier LATOUR
19.1 - Avances sur subventions à divers organismes sportifs - Jean-Marc GIAUME
19.2 - Convention avec l’Université Cote d’Azur pour l’utilisation de ses équipements sportifs par les clubs Niçois - Jean-Marc GIAUME
45.1 - Attribution de subventions et d’aides indirectes au bénéfice de divers organismes relevant de l’évènementiel sportif - José COBOS
45.2 - Mise à disposition à titre gratuit des installations sportives municipales en faveur des équipes nationales dans le cadre de grands évènements sportifs - José COBOS
1.5 - Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble - Avenant n°3 - Anthony BORRE
1.6 - Approbation des redevances et charges incluses dans les conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation de 3 emplacements de distrib de boissons - Anthony BORRE
2.2 - Quartier Caucade : Réaménagement d’un équipement sportif communal - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.3 - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un lot volume en vue de la réalisation d’un groupe scolaire - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.4 - Acquisition d’un terrain appartenant à SNCF RESEAU sur lequel est édifié un merlon de protection route de Turin - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.5 - Constitution de servitude pour passage de réseaux souterrains place Auguste Blanqui au profit de ENEDIS - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.6 - Dématérialisation de la procédure d’instruction des autoristions d’urbanisme - Anne RAMOS-MAZZUCCO
2.7 - Bail à construction - Quartier du Ray - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.1 - Recrutement d’un chargé de projet handicap au sein de la ville de Nice sur un emploi permanent existant - Anthony BORRE
3.5 - Approbation du schéma directeur immobilier de la métropole nice cote d’azur, de la ville de Nice et du centre communal d’action sociale - Anthony BORRE
3.2 - Convention de financement des centres de vaccination avec l’agence régionale de santé PACA - Richard CHEMLA
3.3 - Autorisation d’engager, liquider et mandater des depenses d’investissement - Magalie ALTOUNIAN
3.4 - Avances sur subventions aux budgets annexes de la regie autonome de l’Opéra et de la régie d’exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice - Magalie ALTOUNIAN
3.6 - Projet de centre de cancérologie de la villa Paradiso - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.7 - Approbation de la vente de la maison située 16 avenue de l’Olivetto - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.8 - Approbation de la vente d’un local situé 19 rue de la croix - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.9 - Approbation de la vente d’un local commercial situé 34 boulevard Jean Jaurès - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.10 - Approbation de la vente d’un appartement avec cave situé 2/4 quai de la Douane - Anne RAMOS-MAZZUCCO
3.11 - Approbation de la vente d’un local et de caves situés 8 rue Malonat - Anne RAMOS-MAZZUCCO
4.1 - Projet Efficient Buildings - Agnès RAMPAL
10.1 - Délégation de service public pour la gestion d’un casino - Martine OUAKNINE
10.2 - Information du conseil municipal sur les rapports annuels des délégataires de service public - Martine OUAKNINE
10.3 - Avenant n°2 à la convention d’anticipation foncière sur le site de Nice Grand Meridia - Martine OUAKNINE
10.4 - Avenant n°2 à la convention d’anticipation foncière sur le site de Lingostière - Martine OUAKNINE
10.5 - Societe publique locale agence regionale d’equipement et d’amenagement region sud PACA - Martine OUAKNINE
14.1 - Entretien du cimetiere d’interet metropolitain Antarès - Monique BAILET
25.1 - Modification de la tarification du stationnement payant - Gaël NOFRI
25.2 - Extension du périmetre du stationnement payant sur voirie sur le secteur de Saint-Isidore - Gaël NOFRI
25.3 - Rapport des recours administratifs sur le stationnement payant - Gaël NOFRI
3.15 - Prestations d’action sociale en faveur des agents - Christian ESTROSI
3.12 - Bilan de la gestion des services communs - Anthony BORRE
3.13 - Convention de gestion des services communs - Anthony BORRE
3.14 - Prévoyance, choix d’une convention de participation au bénéfice des agents - Anthony BORRE
3.16 - Aides au fonctionnement correspondant aux frais de personnels des unions syndicales - Anthony BORRE
3.17 - Renouvellement de la mise à disposition de deux agents municipaux auprès du Groupement Sportif des Employés Métropolitains - Anthony BORRE
3.18 - Remise gracieuse partielle de dette en faveur d’une ancienne employée municipale - Anthony BORRE
3.19 - Création d’un emploi non permanent de directeur de projet promenade du Paillon - Anthony BORRE
3.20 - Actualisation du tableau des emplois permanents municipaux et création d’un emploi de droit privé à temps incomplet - Anthony BORRE
3.21 - Frais de déplacement, de sejour, de mission et de garde ou d’assistance au profit des élus dans le cadre de leurs missions pour l’exercice - Anthony BORRE
3.22 - Suppression d’un logement de fonction pour nécessité absolue de service à la salle Giamarchi - Anthony BORRE
10.6 - Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Christian ESTROSI, suite à des propos injurieux et diffamatoires - Martine OUAKNINE
10.7 - Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Christian ESTROSI, pour outrage - Martine OUAKNINE
10.8 - Octroi de la protection fonctionnelle à monsieur Christian ESTROSI, pour des propos outrageans et des menaces - Martine OUAKNINE
10.9 - Regie autonome pour la gestion des palais Acropolis et Nikaïa - Martine OUAKNINE
25.4 - Désignation du directeur de la régie autonome pour l’exploitation de la fourrière automobile de Nice - Gael NOFRI
35.1 - Convention constitutive d’un groupement de commandes à intervenir avec la Metropole Nice - Marc CONCAS
35.2 - Convention constitutive d’un groupement de commandes à intervenir avec la métropole et le centre communal d’action sociale relative à l’entretien et la maintenance des espaces verts - Marc CONCAS
35.4 - Convention constitutive d’un groupement de commmandes avec la metropole de Nice relative à la fourniture de papiers pour les besoins de l’économat, de l’éducation et des Ateliers du Livre - Marc CONCAS
35.3 - Convention constitutive d’un groupement de commandes avec la Métropole Nice, relative à la convention cadre de prestations de services en matiere de propriété intellectuelle - Marc CONCAS
35.5 - Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes avec la Metropole Nice pour les prestations de nettoyage, manutention et débarrassage dans les batiments de la ville de Nice - Marc CONCAS
1.7 - Modification de la délibération n4 du 3 juillet 2020 des pouvoirs délégués par le conseil municipal au Maire - Anthony BORRE
1.8 - Information du conseil municipal - Anthony BORRE
Voeux
Ville de Nice